Mentions Légales

Mentions légales du site PEER ( Portefeuille d'Expériences Eco-Responsable)

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le présent site est la propriété de l'IUT de Bordeaux / site de Périgueux, structure délocalisée de l'université de Bordeaux.

Directrice de la publication
Catherine Verret, directrice adjointe de l'IUT de Bordeaux

Directrice de la rédaction
Catherine Verret, directrice adjointe de l'IUT de Bordeaux

Editeur
Campus Périgord

IUT de Bordeaux / Site de Périgueux
Rond-Poind Suzanne Noël
CS 21 201
24019 Périgueux CEDEX

Gestion du site
Campus Périgord, service informatique & audiovisuel

Conception et hébergement
Campus Périgord, service informatique & audiovisuel

Crédits Photographiques
Toute image n'ayant pas de crédit affiché appartient à l'IUT de Bordeaux / Site de Périgueux ou la propriété de Pixabay.

Descriptif des services fournis
Le site peer.perigueux.u-bordeaux.fr est un projet collaboratif sur le développement durable, projet pluriannuel sur 3 ans..

CNIL : Dispense DI-007 concernant les fichiers de communication non commerciale.
La dispense n° 7 (ancienne norme simplifiée n°15) concerne les traitements de données personnelles mis en œuvre par tout organisme privé ou public à des fins d’information et de communication externe. Elle s’applique aux fichiers de contacts.

Texte officiel
Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

https://www.cnil.fr/fr/dispense/di-007-fichiers-de-communication-non-commerciale